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Découvrez Dictionnaire technique du sapeur-pompier - 2e édition, le livre de Robert Bougerel. Cette seconde édition comprend 40 définitions nouvelles et plus d'un cinquième des entrées du premier ouvrage ont été revues, précisées et ont vu leur contenu augmenté. L'ouvrage conserve pour objectif d'offrir aux lecteurs des outils de résolution de problèmes techniques ou opérationnels et des données utiles à l'amélioration de leurs connaissances personnelles. Mise à jour et enrichie, cette seconde édition expose les principes scientifiques et techniques applicables à la profession dans les domaines de : la résistance des matériaux et des manoeuvres de forces ; la physique, la chimie et les risques technologiques ; la météorologie ; les feux d'hydrocarbures ; l'électricité et les radiocommunications ; l'hydraulique. Parmi les nouveautés, le lecteur trouvera des développements relatifs à la radioactivité, aux dimensionnements des périmètres de sécurité et à la modélisation des incendies de toutes natures. Chaque entrée débute par une définition, suivie par une explication plus détaillée. Les entrées sont suivies d'applications et dans la majorité des cas de tableaux permettant d'obtenir rapidement des résultats exploitables sans réaliser de calculs plus ou moins complexes.
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Droit appliqué aux services d'incendie et de secours (4e édition)
Marc Genovese
- Papyrus
- 10 Décembre 2009
- 9782876032163
Les services d'incendie et de secours constituent le fer de lance de la sécurité civile.
Service public majeur auprès des populations, il contribue de façon exemplaire à la protection des personnes, des biens et de l'environnement, et participe activement à la préservation de l'ordre public et à la cohésion sociale. Une telle contribution s'appuie sur des structures capables de répondre efficacement à l'objectif poursuivi. Aussi le droit est aujourd'hui omniprésent et guide l'organisation et le fonctionnement des services d'incendie et de secours.
Ce droit favorise l'action des sapeurs-pompiers par la manifestation des prérogatives de puissance publique et permet la continuité du service. Garant de la couverture opérationnelle, il participe à la mise en oeuvre des secours et à la gestion des opérations. S'il est encore prématuré de parler d'un " droit des services d'incendie ", on peut affirmer sans crainte qu'il existe bel et bien un " droit appliqué aux services d'incendie et de secours ", qui fait l'objet de ce livre.
Les acteurs du secours, et tous ceux qui consacrent leur réflexion à ce service public modèle, trouveront ici tes réponses aux nombreuses questions qu'ils se posent et pourront poursuivre leur mission avec les moyens d'améliorer toujours plus la qualité du service rendu.
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Marches publics gerer les aleas techniques etjuridiques
Brunella Stepha
- Papyrus
- 30 Juin 2017
- 9782876032590
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Guide pratique a l'usage des intervenants icpe
Biard Dominique
- Papyrus
- 22 Octobre 2015
- 9782876032606
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Manuel technique des sapeurs pompiers de A à Z
Robert Bougerel
- Papyrus
- 20 Septembre 2007
- 9782876031913
Chacun, selon ses compétences et ses besoins, pourra trouver, dans ce premier ouvrage, des outils de résolution de problèmes techniques ou opérationnels et des notions utiles à l'amélioration de ses connaissances personnelles.
Cet abécédaire n'a pas la prétention d'être exhaustif. il expose des principes essentiels applicables à la profession et couvrant les domaines variés que sont : la résistance des matériaux et les manoeuvres de forces, la physique, la chimie et les risques technologiques, la météorologie, les feux d'hydrocarbures, l'électricité et les radiocommunications, l'hydraulique. la plupart des points abordés sont illustrés de formules mathématiques, schémas, graphiques et tableaux.
L'usage et les contacts que l'auteur pourra avoir avec les utilisateurs de cet ouvrage permettront au fil du temps d'enrichir son contenu pour en faire un manuel de référence au service de la profession.
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Manuel pratique du nouveau permis de construire 4ed
Michel Viviano
- Papyrus
- 11 Octobre 2012
- 9782876032446
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Le code général de la propriété des personnes publiques, en vigueur depuis le 1er juillet 2006, a modifié nombre de dispositions relatives au domaine public et au domaine privé des collectivités publiques.
Jusqu'alors, seul l'Etat disposait depuis 1957 d'un code, mais pas les collectivités territoriales qui devaient gérer leur patrimoine immobilier en se référant à des dispositions éparses ou en appliquant par extension les principes concernant l'Etat. Cet ouvrage a pour objet de centraliser les dispositions juridiques applicables. Il recense et reproduit à cet effet les textes législatifs et les jurisprudences administratives et judiciaires applicables ou pertinentes, des plus anciennes aux plus récentes.
Il permettra aux praticiens, qu'il s'agisse des juristes des collectivités publiques, des avocats, des magistrats, des élus, comme aux étudiants abordant le droit administratif des biens de disposer de l'ensemble de ces règles réunies en un seul ouvrage.
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En profondeur le droit de la santé, cet ouvrage se concentre sur les éléments relatifs à la responsabilité hospitalière qui, malgré l'oeuvre unificatrice de la loi, conservent le caractère d'un droit prétorien. A l'usage de ceux qui, comme l'auteure, utilisent les principes issus de la jurisprudence administrative, dans leurs études ou dans leur pratique professionnelle, il a principalement vocation à recenser les arrêts et jugements en reproduisant leur contenu.
Sont ainsi mis à disposition, à jour du 15 juillet 2011, les considérants des arrêts historiques uniquement disponibles dans le recueil Lebon, des arrêts publiés et non publiés, ainsi que certains jugements de juges du fond dont la portée illustrative paraît pertinente ou est en l'état la seule disponible. Au-delà de ce recensement et de son articulation, l'oeuvre du juge administratif est analysée autour des deux grands axes que constituent les conditions d'engagement de la responsabilité hospitalière et la réparation des préjudices.
Mais l'analyse porte également et nécessairement sur la solidarité nationale et sur la présentation introductive des particularités propres au service public hospitalier face à son juge.
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L'exercice des pouvoirs de police du maire dans les campagnes est complexe : impossibilité de recruter du personnel de police, domaines d'intervention liés à la ruralité sans réel soutien de la gendarmerie, procès-verbal souvent classé sans suite, réglementation juridique complexe, méconnaissance du système judiciaire, recours accru des administrés...
L'ouvrage confirme ce que les élus locaux savaient déjà : ne pas avoir toujours les moyens d'appliquer les obligations qui leur sont imposées ! Mais leur responsabilité pouvant être engagée, ils doivent connaître l'étendue et les limites des pouvoirs de police, les principes juridiques généraux à respecter, toutes les possibilités de transaction, de contributions ou de poursuites qui leur permettront d'obtenir gain de cause au-delà du rejet d'un procès-verbal.
La résolution de litiges peut différer selon la nature des manquements concernés. Aussi, l'ouvrage s'efforce de remplir trois objectifs : rappeler les obligations du maire officier de police judiciaire et titulaire de la police administrative, préalable nécessaire face aux responsabilités en jeu ; aborder les problématiques des communes rurales : nuisances sonores liées aux chants du coq ou aux sonneries des églises, cheval en divagation sur une route, déjections de vache sur voie communale, déneigement ; détailler les démarches utiles et les moyens dont dispose le maire : de la diplomatie à la négociation, de la rédaction d'un arrêté municipal à son respect, de la rédaction d'un procès-verbal à l'engagement de la poursuite, de la connaissance du monde judiciaire pour choisir la procédure la plus pertinente, de la réclamation des contributions permettant la réparation d'un dommage...
Modèles de procès-verbal et d'arrêtés municipaux, schémas récapitulatifs, questions pratiques, exemples de décisions de justice, références aux textes en vigueur jalonnent continuellement l'ouvrage.
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Le permis de construire a été modifié substantiellement par l'ordonnance du 8 décembre 2005.
La réforme entrera en vigueur le 1er octobre 2007. les modifications affectent notamment le champ d'application du permis de construire, ses règles d'instruction, les délais attachés à cette autorisation d'urbanisme ainsi que certains aspects contentieux. l'articulation du permis de construire avec les autres autorisations d'urbanisme sera également concernée par la réforme : liens avec le permis de démolir, avec la déclaration préalable et avec le tout nouveau permis d'aménagement.
Toutes ces nouveautés vont changer les habitudes de travail des services instructeurs, des constructeurs, des aménageurs, des architectes... et faciliter en principe les démarches des demandeurs au permis de construire. aussi, aujourd'hui, peut-on parler de nouveau permis de construire.
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Sécuriser les pratiques de la communication publique territoriale
André Hartereau
- Papyrus
- 31 Janvier 2008
- 9782876031920
Malgré ce verbe, sécuriser, cet ouvrage n'est pas qu'un livre décrivant le droit mais un travail de synthèse entre le cadre réglementaire de la pratique de la communication au sein des collectivités territoriales et les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de ce cadre. Sans se poser en juge des pratiques locales, l'objectif est, ici, que le lecteur puisse, lui-même, poser l'équation qu'il a à résoudre. Quatre principaux domaines à risques sont passés au crible : les risques liés au non-respect des droits des citoyens à être informés ; les risques liés au cadre et aux procédures des marchés publics ; les risques liés à la période préélectorale et enfin les risques spécifiques liés au droit de la communication en général. Ce livre est un outil pratique qui devrait épargner, pour partie, la lecture de textes juridiques fastidieux et mettre l'accent, voire le doigt, où cela pourrait faire mal. Aussi cet ouvrage est une aide à la décision, dans les arbitrages quotidiens qui s'imposent aux cadres territoriaux dans leur ensemble et, en particulier, aux personnes chargées de communication.
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Droit applique aux services d incendie et de secours
Marc Genovese
- Papyrus
- 1 Décembre 2011
- 9782876032316
Les services d'incendie et de secours constituent le fer de lance de la sécurité civile.
Service public majeur auprès des populations, il contribue de façon exemplaire à la protection des personnes, des biens et de l'environnement, et participe activeraient à la préservation de l'ordre public et à la cohésion sociale. Une telle contribution s'appuie sur des structures capables de répondre efficacement à l'objectif poursuivi. Aussi le droit est aujourd'hui omniprésent et guide l'organisation et le fonctionnement des services d'incendie et de secours.
Ce droit favorise l'action des sapeurs-pompiers par la manifestation des prérogatives de puissance publique et permet la continuité du service. Garant de la couverture opérationnelle, il participe à la mise en oeuvre des secours et à la gestion des opérations. S'il est encore prématuré de parler d'un "droit des services d'incendie", on peut affirmer sans crainte qu'il existe bel et bien un "droit appliqué aux services d'incendie et de secours", qui fait l'objet de ce livre.
Les acteurs du secours, et tous ceux qui consacrent leur réflexion à ce service public modèle, trouveront ici les réponses aux nombreuses questions qu'ils se posent et pourront poursuivre leur mission avec les moyens d'améliorer toujours plus la qualité du service rendu.
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Ils sont plus de deux cent mille en France à consacrer une partie de leur temps au secours des autres. "Ils", ce sont les sapeurs-pompiers volontaires ou plutôt les SPV comme on dit dans l'univers des soldats du feu dont ils constituent l'épine dorsale avec un effectif qui représente plus des trois quarts du total des sapeurs-pompiers. Si les grandes cités demeurent principalement le terrain privilégié des sapeurs-pompiers professionnels et militaires, le reste du territoire est défendu par les sapeurs-pompiers volontaires qui s'affirment ainsi comme des acteurs privilégiés du secours et de l'aménagement du territoire, Ces hommes et femmes mènent une double vie sociale qui les conduit à porter épisodiquement l'uniforme au sein des services d'incendie et de secours. Ils donnent ainsi une formidable leçon d'altruisme et participent à la mise en oeuvre d'un service indispensable à la population. Bien que non professionnels, les sapeurs-pompiers volontaires ne sont pas pour autant démunis de compétence. Bien au contraire, ils bénéficient d'une structure, d'un encadrement, d'une formation qui les met en scène sur le théâtre des opérations au même titre que les autres sapeurs-pompiers et sont investis dans l'ensemble des missions de sécurité civile. Agents publics, ils sont soumis à de nombreux textes législatifs et réglementaires particuliers qui dictent leurs droits et obligations. Il existe donc un véritable statut du sapeur-pompier volontaire adapté à leur position originale au sein du service public. Du premier engagement à la cessation de fonction, la vie administrative des SPV n'est pas toujours simple et leur contribution au service d'incendie, qu'elle soit opérationnelle ou non, n'est pas toujours dénuée d'obstacles. Dans ce domaine, la disponibilité demeure l'exigence la plus contraignante et constitue parfois une source de démotivation susceptible de mettre en péril le volontariat. C'est pourquoi les pouvoirs publics multiplient les initiatives afin de maintenir un système qui, tout en constituant la clé de voûte des services d'incendie et de secours en France, demeure fragile. Le présent ouvrage aborde tous les aspects du volontariat. Il donnera aux sapeurs-pompiers volontaires les informations indispensables à leur contribution au service. Il permettra aux gestionnaires des SDIS, aux autorités publiques, aux collectivités locales, aux employeurs, aux étudiants et à tous ceux qui souhaitent contracter un engagement au sein des services d'incendie et de secours, de mieux connaître ceux qui portent l'uniforme des sapeurs-pompiers de façon non permanente et affirment avec un brin de fierté : "je suis SPV".
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"La face cachée de la territoriale" est un ouvrage qui aborde, sans langue de bois, bon nombre de tabous qui n'ont pas droit de cité dans les collectivités locales.
La relation élus/fonctionnaires y est analysée et commentée largement. Cette relation, qui intègre le fonctionnaire dans la décision stratégique, peut conduire, en cas d'alternance politique, à des situations de crises qui sont abordées ici pour la première fois au grand jour.
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La responsabilité administrative des communes et des services départementaux d'incendie et de secours
Samuel Deliancourt
- Papyrus
- 21 Janvier 2010
- 9782876032170
En 1970, le manuel du sapeur-pompier exposait qu'" Il serait souhaitable que le délai entre l'alerte et le départ des secours ne dépasse jamais 5 minutes.
Les sapeurs-pompiers communaux alertés doivent mettre un point d'honneur à rejoindre la remise dans les délais les plus courts, au pas de course, à bicyclette, à motocyclette ou en voiture ". Cette règle de bonne conduite est aujourd'hui remplacée par des délais et objectifs précisés par le schéma départemental d'analyse et de couverture des risques et le règlement opérationnel des secours illustrant par là-même que ce sont désormais de véritables contraintes juridiques qui s'imposent aux services départementaux d'incendie et de secours, lesquelles se sont multipliées en même temps que ces établissements publics voyaient leur organisation modifiée durant la seconde moitié du vingtième siècle.
Il n'y a de responsabilités que s'il existe des obligations préexistantes. Dans un contexte où le nombre de recours contentieux à l'initiative des victimes d'un incendie et/ou de leurs assureurs devant les juridictions de l'ordre administratif à l'encontre des communes et des services départementaux d'incendie et de secours augmente, il importe de déterminer et de détailler les obligations qui sont les leurs.
Ce livre est issu d'un travail de recherche approfondi de la jurisprudence administrative depuis des dizaines d'années afin de mettre en exergue pour chaque situation particulière rencontrée par les soldats du feu au cours de leurs interventions les obligations qui s'imposent à eux et les responsabilités administratives subséquentes. Agrémenté de rappels des principes régissant l'activité administrative et des règles contentieuses applicables, il fait le point sur les cas d'ouverture de responsabilités administratives.
Le présent ouvrage s'adresse aux praticiens du droit, qu'il s'agisse des services juridiques des communes, des services départementaux d'incendie et de secours, d'avocats et de magistrats administratifs, ainsi qu'aux élus locaux qui y trouveront les réponses juridiques adaptées et appropriées à leurs questions générales ou dans le cadre plus spécifique d'un litige.