Larcier
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Droit des personnes et de la famille
Marjorie Brusorio-aillaud
- Larcier
- Paradigme
- 25 Août 2011
- 9782350200804
Complet et précis, ce nouveau manuel est remarquable pour sa clarté.
Les termes juridiques sont définis, l'information est structurée, les points importants sont signalés.
Des tableaux et des encadrés éclairent les notions complexes.
L'ouvrage est à jour des réformes qui ont bouleversé la matière :
Autorité parentale, nom de famille, divorce, bioéthique, filiation, protection des majeurs...
13 tableaux 36 encadrés Index À jour en juillet 2011 avec :
Loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique ;
Loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions réglementées ;
Loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation ;
Loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants.
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Organisations européennes : Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations
Christophe Lescot
- Larcier
- Paradigme
- 1 Septembre 2015
- 9782390130208
Cet ouvrage est le seul à traiter de l'Union européenne, du Conseil de l'Europe et d'autres organisations européennes sous l'angle à la fois des institutions, du droit et des politiques.
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La responsabilité civile délictuelle Les quasi-contrats Les contrats Le régime général des obligations Index des notions Index des arrêts Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.
De nombreux exemples sont fournis.
Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées.
Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.
À jour en juin 2011 avec :
Le décret du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives) ;
La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ;
La loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ;
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009.
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Petit lexique juridique : Mots et expressions
Frédéric-Jérôme Pansier, Edouard Umberto Goût
- Larcier
- Paradigme
- 22 Septembre 2015
- 9782390130055
L'apprentissage des définitions relevant de la science juridique est une étape indispensable à tout juriste. Afin de comprendre une loi, une décision de justice ou une opinion doctrinale, qui sont des énoncés construits avec des mots, il faut connaître le sens exact de ces mots. C'est l'idée fondatrice de ce lexique : intégrer tous les mots nécessaires à l'étudiant en Droit. Mais pourquoi écrire un énième lexique juridique ?
Deux raisons le justifient.
D'abord, ce lexique est original parce qu'il est l'oeuvre de deux auteurs, et pas plus. D'autres lexiques sont des oeuvres composites, rédigées par des juristes prestigieux mais nombreux. Derrière chaque mot, il y a la personnalité de celui qui le définit. Cette personnalité se traduit par une vision du monde et, en particulier, du monde juridique. Ce lexique est né de la confrontation de deux univers, ceux des deux auteurs à l'origine de ces définitions.
Ensuite, ce lexique est original parce qu'il présente, en plus de définitions aisément mémorisables, une série d'autres indications (étymologies, typologies, observations) pour mieux comprendre le concept juridique défini. En particulier, quand elles existent, des définitions extraites des lois ou de la jurisprudence sont restituées à côté des définitions stricto sensu afin que le lecteur puisse les comparer.
Simple et clair, ce lexique est un moyen de bien commencer ses études de Droit.
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Les juridictions administratives rendent plus de 200 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers.
L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence.
L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique.
Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès.
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Titre: Droit de la fonction publique 2015-2016 Theme1: Droit - Droit administratif - Droit de la fonction publique Theme2:
Résumé: Un ouvrage juridique actualisé, couvrant l'ensemble des fonctions publiques françaises, accessible aux étudiants comme aux professionnels, pour les cours comme pour les préparations aux concours de la fonction publique.
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Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales sont naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé au spécialiste.
Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales.
Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire :
L'existence de la société commerciale Le fonctionnement de la société commerciale Les mutations de la société commerciale
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Le règlement européen sur l'intelligence artificielle : Synthèse, points-clés et analyse article par
Alain Bensoussan
- Larcier
- Lexing
- 27 Mars 2025
- 9782807947948
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du droit des technologies qui mettent en place et protègent des projets avec l'IA, les aidant à comprendre et à respecter les règles européennes. Ces règles, fruit de cinq ans de travail, visent à garantir un déploiement rapide et éthique de l'IA en Europe, tout en protégeant les droits fondamentaux et les valeurs européennes. Après la révolution informatique et la révolution internet, l'intelligence artificielle est la 3e révolution digitale.
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Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
Il est à jour de la jurisprudence la plus récente, des derniers textes en vigueur, ainsi que du projet d'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. On y trouvera non seulement des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique, mais également des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats.
Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
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Le livre propose une vision globale et synthétique du droit des obligations français et s'adresse aux étudiants qui préparent les concours d'entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et à l'Ecole de la magistrature.
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Art-Loi : Plateforme du droit et de l'art contemporain
Sandrine Carneroli
- Larcier
- Creation Information Communication
- 7 Mars 2024
- 9782807942745
« Arts-Loi // Kunst-Wet » emprunte à la station de métro bruxelloise pour jouer avec les codes du droit et de l'art contemporain à l'occasion d'une journée d'étude organisée en février 2024 au Centre d'art contemporain WIELS. L'ambition de cette journée est de rassembler des experts du droit, mais aussi des artistes et professionnels du monde de l'art pour réfléchir aux enjeux éthiques, esthétiques et juridiques de l'art contemporain. La singularité du livre qui en consigne les travaux tient à la diversité des différentes contributions - juridiques mais aussi artistiques ou philosophiques.
L'art contemporain a-t-il tous les droits ? Qu'il s'agisse de confronter l'art et la loi sous l'angle de la légalité esthétique, du droit d'auteur, de la liberté artistique, de la censure, du wokisme, de l'intelligence artificielle, du droit des contrats, du statut social et fiscal de l'artiste plasticien, les thèmes abordés montrent combien le monde de l'art a évolué de bien des manières ces dernières décennies, et ce n'est pas fini.
Les contributions rassemblées ici intéresseront autant les chercheurs et praticiens du droit que les artistes, les acteurs du monde culturel et du marché de l'art, qu'il s'agisse des curateurs, collectionneurs, marchands, gestionnaires culturels ou amateurs d'art.
Avec les travaux de neuf auteurs enthousiasmés par l'avenir de l'art (Laurent de Sutter, Valérie Laure Benabou, Pierre Leguillon, Sandrine Carneroli, Yaniv Benhamou, Ana Andrijevic, Bert Demarsin, Kate Mayne et Ariane Joachimowicz) et sous la coordination de Sandrine Carneroli, avocate spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias. -
Rédiger en droit : guide de l'étudiant, du chercheur et du praticien
Michèle Lenoble-Pinson
- Larcier
- 12 Mai 2022
- 9782807931718
Réussissez votre travail de fin d'études, votre thèse de doctorat ou un article scientifique ! Le fil d'Ariane de la rédaction juridique.
Le fil d'Ariane qui permet de sortir des difficultés de rédaction propres aux travaux de fin d'études, thèses de doctorat, articles scientifiques, avis et courriels : une écriture claire, efficace fondée sur une méthode éprouvée et des conseils pertinents. -
Leçons de droit public : Au regard du droit économique
Sébastien Wolff
- Larcier
- Manuels
- 7 Mai 2025
- 9782807947856
Acquérir une connaissance en droit public est aujourd'hui une nécessité pour toute personne qui s'engage dans des études universitaires ou qui s'intéresse au fonctionnement des institutions publiques.
Le présent ouvrage propose, au travers de 10 leçons richement illustrées d'exemples juridiques mais également d'affaires qui avaient percolées dans le quotidien des Belges, de se familiariser avec les concepts de base que sont les notions de droits, d'Etat, de Constitution et de séparation des pouvoirs. Les bases constitutionnelles de l'état Belge sont étudiées, avant d'aborder la dimension fédérale de la Belgique. Depuis les réformes institutionnelles de années 80, l'état fédéral doit cohabiter, partager ses compétences et ses institutions avec les Communautés et les Régions. Les différents mécanismes permettant de maintenir une collaboration harmonieuse et un travail législatif cohérent sont présentés, tout comme les différentes compétences transférées vers les entités fédérées lors des six réformes institutionnelles. Le rôle de l'exécutif demeure crucial dans les politiques générales menées aux différents niveaux de pouvoir : sa composition et son fonctionnement font dès lors l'objet d'une section spécifique.
Le droit n'a pas une action sociale complète sans être actionnable devant une institution publique. Le procès civil ou pénal permet de mettre le droit en application et sont des éléments importants d'un système étatique. Le lecteur se familiarisera donc avec les différentes juridictions de l'ordre judiciaire belge et le fonctionnement des procédures civiles et pénales. -
L'ouvrage a pour objet d'exposer de façon synthétique et complète l'ensemble des questions incluses à la fois dans les programmes universitaires et dans les programmes des examens et concours d'accès aux professions judiciaires.
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Réussir ses TD - Droit administratif
Vanessa Barbé, Hervé Faupin, Marie-christine Rouault
- Larcier
- Paradigme
- 25 Mars 2016
- 9782350209715
Les matières du droit public, singulièrement le droit administratif, se différencient des autres domaines du droit tant par leur nature, leur vocation, leur construction que leurs acteurs.
Cet ouvrage n'est ni un manuel, ni un précis, ni un mémento de droit administratif. Sa vocation est de donner aux candidats aux concours administratifs ainsi qu'aux étudiants des facultés de droit des conseils, des repères, des pistes. Elle est surtout de leur fournir des méthodes de travail, illustrées par des sujets de tous les types auxquels ils seront confrontés et accompagnées de rappels généraux de la matière et des définitions des notions essentielles.
Les conseils de méthode et les questions à choix multiples vous entraîneront à la pratique du raisonnement juridique.
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Le droit des successions et des libéralités a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006. L'évolution de la composition des patrimoines, la transformation des structures familiales, la contractualisation croissante du droit de la famille et le souci de respecter plus scrupuleusement la volonté du disposant impliquaient une réforme d'ensemble de cette branche du droit patrimonial de la famille. La philosophie générale de la matière en est sortie transformée.
La réserve ne présente plus un caractère absolu d'ordre public, puisqu'il sera désormais possible pour un descendant d'y renoncer par avance au profit d'un autre descendant de degré inférieur. À travers la consécration de nouveaux pactes familiaux, le législateur a entendu favoriser l'aspect contractuel dans la transmission des biens.
L'anticipation successorale est favorisée. De nombreuses règles de notre Code civil avaient beaucoup vieilli et étaient devenues obsolètes. L'acceptation sous bénéficie d'inventaire était peu pratiquée en raison de sa lourdeur. Les règles sur le partage sont simplifiées.
Avec les années, il est possible de prendre du recul sur cette matière et de constater que malgré la volonté du législateur de rendre la matière plus accessible, il subsiste de nombreuses zones d'incertitudes que le présent ouvrage entend éclaircir.
L'ouvrage est très utilement complété d'un site, http://www.metiersdudroit.larcier.com, où les étudiants pourront réviser et s'entraîner à la préparation des concours. Le site, accessible aux acquéreurs de l'ouvrage grâce au code d'activation repris en 2e page de couverture, propose des exercices corrigés, des informations diverses et des vidéos.
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Leçons de méthodologie juridique - Années académiques 2023-2024
Arnaud Hoc, Jean-François Van Drooghenbroeck, Stéphanie Wattier, Geoffrey Willems
- Larcier
- Precis De La Faculte De Droit Et De Criminologie De L'universite Catholique De Louvain
- 10 Octobre 2024
- 9782807941472
À travers ces divers leçons, le lecteur se familiarise aux arcanes de la recherche juridique.
À travers sept leçons, le lecteur se familiarise aux arcanes de la recherche juridique. Rouages et outils de l'informatique juridique documentaire y occupent une place centrale. Puis, l'ouvrage présente un cahier d'exercices, corrigés à l'appui. -
Les régimes matrimoniaux concernent l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les rapports pécuniaires des époux. Ils peuvent être organisés autours de deux idées. On peut chercher à associer les intérêts pécuniaires des époux de manière qu'à l'union des personnes corresponde une union de biens. À l'inverse, on peut estimer que l'union des personnes n'oblige pas à l'association des patrimoines, que chacun doit par conséquent conserver une indépendance pécuniaire. Si les époux ont le choix de leur régime matrimonial, le Code civil les soumet impérativement à un statut de base. Ces relations entre époux ont fait l'objet d'importantes réformes pendant la seconde moitié du XXe siècle. L'ancienne incapacité de la femme mariée a fait place à une égalité entre les époux. L'existence du régime matrimonial est également nécessaire dans l'intérêt des tiers.
Chaque fois que l'un des époux contracte une obligation, le créancier ne peut pas savoir s'il contracte pour lui seul ou pour le ménage. Cette organisation patrimoniale s'étend peu à peu à d'autres formes de couples et plus précisément à ceux qui ont conclu un PACS.
Cet ouvrage, qui donne de nombreux exemples pratiques, s'adresse non seulement aux étudiants qui se destinent à la carrière notariale, mais aussi à tous ceux qui s'intéressent au droit des régimes matrimoniaux.
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Fondements romains du droit
Wim Decock, Jan Hallebeek
- Larcier
- Precis De La Faculte De Droit Et De Criminologie De L'universite Catholique De Louvain
- 14 Mars 2024
- 9782807942363
Ce manuel transporte le lecteur au coeur du creuset des cultures juridiques européennes : le droit romain et ses interprétations évolutives à travers les siècles. Véritable socle du droit privé, le droit romain a forgé des concepts juridiques fondamentaux tels que l'émancipation, la succession ab intestat, le fidéicommis, l'usufruit, la responsabilité aquilienne, la gestion d'affaires, le commodat, l'action rédhibitoire, et bien d'autres. Mais au-delà de la terminologie de base du droit, les Romains ont façonné la grammaire même du raisonnement juridique et fourni les clés de l'administration de la justice en Europe et au-delà.
Plaçant l'accent sur des domaines clés tels que le droit des biens, les contrats et la responsabilité civile, cet ouvrage explore également la procédure, le droit des personnes et les successions dans la tradition romaine. Une attention particulière est accordée aux recyclages, souvent empreints d'une certaine créativité interprétative, des textes du Corpus iuris civilis de l'Empereur Justinien (527-565) aux époques médiévale et moderne. Dès la création des universités à la fin du XIe siècle, c'est en effet autour du Corpus iuris civilis que s'est édifiée la formation des juristes et plus largement celle des responsables de la société.
Pour l'étudiant.e en quête de maîtrise du langage et du raisonnement juridiques, l'étude du droit romain s'impose encore aujourd'hui comme une voie privilégiée, offrant une immersion inégalée dans les fondements des systèmes juridiques modernes. En outre, l'analyse du droit romain permet à toute personne intéressée de se familiariser avec un langage technique qui, pendant de nombreux siècles, a formé les esprits des hommes et femmes lettrés. De ce fait, la tradition romaniste est devenue une sorte de deuxième Bible de l'Occident (P. Legendre) et une partie substantielle du patrimoine culturel de l'humanité. -
Litiges en droit des sociétés
André-Pierre André-Dumont, Henri Culot, Julie-Anne Delcorde, Aurore Jansen, Simon Vanlaethem
- Larcier
- Ub3
- 11 Janvier 2024
- 9782807942479
Analyse pratique des caractéristiques des litiges Cet ouvrage a pour objectif d'étudier, à la lumière de l'expérience pratique des orateurs, les caractéristiques des litiges qui se présentent dans des situations particulières, mais néanmoins fréquentes.
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Protection des données : guide pratique de la conformité internationale
Lothar Determann
- Larcier
- 12 Janvier 2023
- 9782807937550
Ce guide pratique identifie les problèmes clés de la confidentialité en fournissant des conseils pratiques concis dans ce domaine de plus en plus complexe, façonné par l'évolution rapide des lois internationales et des technologies.
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Nous sommes une espèce migrante : Récits de chercheuses et chercheurs en migrations
Beatrice Chapaux, Francesca Raimondo
- Larcier
- 13 Février 2025
- 9782807947337
Une équipe de recherche en droits et migration se raconte et raconte comment la migration est appréhendée dans ses différents projets
Une équipe de recherche en droits et migration se raconte et raconte comment la migration est appréhendée dans ses différents projets. Elle utilise le récit de vie pour se présenter et présenter ses travaux.
